catégories professionnelles
01/01/2025 00:00:00 -
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Fruit du partenariat entre l’hôpital et l’association Cecler, spécia......Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Fruit du partenariat entre l’hôpital et l’association Cecler, spécialisée dans la réinsertion professionnelle, le dispositif Add pro accompagne depuis un an
18/02/2015 00:00:00 -
Les différences de traitement entre catégories professionnelles sont présumées justifiées dès lors ...... Les différences de traitement entre catégories professionnelles sont présumées justifiées dès lors qu’elles sont opérées par voie de conventions ou d’accords collectifs négociés entre
12/05/2017 12:00:00 -
Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des étab...... professionnelle (5° de l'article précité) ; les autres ESSMS pour personnes handicapées (7° de l'article précité), 3 catégories d'établissements étant consacrées (dont les Mas mais pas les Fam
28/12/2022 01:00:00 -
À Rouen, le service Adoseine a coconstruit et mis en place un dispositif pour des jeunes dont les pl...... de l’accueil et le lâcher prise, rompt avec les codes habituels de la protection de l’enfance. Une initiative qui a reçu le Prix de la catégorie Adaptation de l’offre, mais aussi le Prix des lecteurs ! La maison
21/02/2019 00:00:00 -
Les conditions d’avancement des agents de catégorie C de la fonction publique hospitalière ont été ...... Les conditions d’avancement des agents de catégorie C de la fonction publique hospitalière ont été toilettées pour favoriser un déroulement de carrière sur deux grades. Désormais
19/08/2022 01:00:00 -
Pour favoriser l’évolution professionnelle, de nouvelles dispositions sont créées dans les trois ve...... de formation pour certains personnels de catégorie C, ceux en situation de handicap ou exposés à un risque d’usure professionnelle. La durée maximale de leur congé de formation professionnelle est portée à cinq
22/02/2017 00:00:00 -
Lancée en novembre, la concertation sur la revalorisation de la filière sociale de la fonction publ...... Lancée en novembre, la concertation sur la revalorisation de la filière sociale de la fonction publique s’est achevée le 2 février. Prévu par le protocole Parcours professionnels carrières
14/04/2022 00:00:00 -
Le référentiel définissant les exigences en matière de connexions à des services numériques traitan...... Le référentiel définissant les exigences en matière de connexions à des services numériques traitant des données de santé est publié. Incluant trois volets par catégorie d'utilisateurs (usagers
07/02/2019 00:00:00 -
Le 1er février, 67 000 personnels de la filière socio-éducative issus des trois fonctions publiques...... Le 1er février, 67 000 personnels de la filière socio-éducative issus des trois fonctions publiques ont été reclassés en catégorie A, chiffre Bercy. Prise en application du protocole Parcours
29/06/2022 01:00:00 -
Le remplacement de la notation par l’évaluation s’est fait progressivement aux Établissements public......Le remplacement de la notation par l’évaluation s’est fait progressivement aux Établissements publics d’Hallouvry. Mais la direction en est persuadée : l’entretien professionnel est essentiel
27/09/2018 12:39:10 -
Dans le cadre des mesures relevant de l’ordre public, figure le principe selon lequel les organisati...... des salariés selon leur catégorie professionnelle et la taille de leur entreprise, les abondements supplémentaires du compte personnel de formation (CPF), la validation des acquis de l’expérience (VAE), l’accès
02/12/2020 00:00:00 -
Dans quelles circonstances, un salarié atteint du Covid peut-il être identifié comme souffrant de ma......Dans quelles circonstances, un salarié atteint du Covid peut-il être identifié comme souffrant de maladie professionnelle ? La procédure étant simplifiée, il existe un risque accru de demandes
03/07/2025 00:00:00 -
Le montant des dépenses susceptibles d'être engagées au titre des prestations d’intérim de certains...... des métiers concernés est fixée par arrêté, tout comme les plafonds horaires par catégories de professionnels. Ceux-ci correspondent au montant total des dépenses engagées pour l'emploi du personnel en intérim
21/06/2018 15:16:30 -
Deux lois du 5 mars 2007 sur la protection de l’enfance et sur la prévention de la délinquance insta...... l’informationLes professionnels susceptibles d’échanger ou de partager des informations relatives à la même personne prise en charge sont classés en deux catégories (voir D. n° 2016-994 du 20 juill. 2016, JO du 22
07/02/2014 12:00:00 -
Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la fonction publique, les agents de de l......Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la fonction publique, les agents de de la filière socio-éducative hospitalière vont pouvoir désormais bénéficier d’une revalorisation
06/12/2013 00:00:00 -
Logelbach (Haut-Rhin). Sollicité par le conseil général, le pôle Insertion de l’association Caroline...... de précarité qui ne peuvent pas payer leurs factures de gaz et d’électricité. Une professionnelle intervient plus globalement auprès des ménages dans une dynamique de prévention afin de favoriser
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la...... au travail de nuit doit rester « exceptionnel » et être « justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale ». C’est précisément dans cette catégorie
30/10/2019 00:00:00 -
Le parcours des usagers doit être intégré au système d’information. Les gestionnaires ont intérêt à ...... notamment dans le dossier, entre les professionnels concernés (y compris d’autres structures), mais aussi aux autorités de tarification [1]. Il existe des logiciels adaptés aux différents secteurs
06/04/2011 00:00:00 -
Revirement de jurisprudence : de nouvelles obligations pèsent sur les employeurs informés du classem...... salarié malade ou accidenté relève de la Caisse primaire d'assurance maladie. Cette catégorie, qui correspond aux « invalides absolument incapables d'exercer une profession quelconque » (1), permet à
03/05/2019 12:24:08 -
Comprendre les facteurs d'absentéisme propres à votre établissement; Maîtriser le contexte réglemen...